Légal

Mentions légales

Mise à jour le 3 octobre 2026.

Prérequis de vente encore manquants

Médiateur de la consommation.

La vente en ligne ouvrira lorsque ces formalités seront finalisées. Vous pouvez dès maintenant consulter les vins et nous contacter.

Éditeur du site

EARL DU GRAND BOIS, exerçant sous le nom commercial Domaine Les Hermessaines.

Courriel : leshermessaines@gmail.com. Téléphone : 06 74 55 92 26

Directeur de la publication : Jean-Marc Chauvin, gérant

L'identification complète de la société éditrice figure au pied de cette page.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Site : https://vercel.com

Activité réglementée

La vente de boissons alcooliques est encadrée par le code de la santé publique.

MGCODB commercialise les vins produits et fournis par l’EARL du Grand Bois. Le propriétaire confirme disposer de la licence nécessaire à la vente de vin. Les références administratives ne sont pas reproduites sur le site.

La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de dix-huit ans et à toute personne n'ayant pas atteint l'âge légal requis dans son pays de résidence ou de livraison.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Vendeur et producteur des vins

Les vins « L’Automne », « Résonance » et « Le Trésor de Fripon » sont revendus par la société MGCODB, qui agit en qualité de revendeur et de vendeur contractuel auprès du client.

MGCODB est l’interlocuteur du client pour les commandes, les paiements, la facturation, les rétractations, les retours, les remboursements, les garanties légales et le service après-vente.

Les vins sont produits et fournis par EARL DU GRAND BOIS, exploitation viticole exerçant sous le nom Domaine Les Hermessaines, située 637 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France.

Facturation des visites

La balade dans les vignes et le cavage sont facturés par MGCODB, 695 route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, SIREN 937 960 144. Le lieu de rendez-vous est confirmé séparément avant votre venue.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations et marques sont protégés par les droits de leurs titulaires. Leur réutilisation nécessite une autorisation, sauf exceptions prévues par la loi. Les visuels d’illustration ne remplacent pas les caractéristiques contractuelles du produit commandé. Une variation de photographie ne permet pas de modifier unilatéralement le produit convenu.

Visuels d’illustration

Visuels d’illustration. Les caractéristiques contractuelles du produit restent applicables. Toute reproduction ou réutilisation nécessite une autorisation.

Les caractéristiques présentées avant la commande font partie de l’offre. Les visuels d’illustration ne permettent pas de substituer un autre millésime, une autre contenance ou un autre produit sans votre accord.

Vente en ligne

Les conditions applicables aux commandes figurent dans les conditions générales de vente. Vous disposez d'un délai de quatorze jours pour vous rétracter, exerçable depuis la page de rétractation.

Données personnelles

Les données recueillies servent à traiter les commandes, à répondre aux demandes de contact et à gérer les réservations de visite. Elles ne sont ni cédées ni louées à des tiers.

Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Écrivez à leshermessaines@gmail.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité et la politique de cookies.

Responsabilité

Le domaine s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. Les informations relatives aux vins, notamment les millésimes, les assemblages et les données analytiques, sont susceptibles d'évoluer d'une mise en bouteille à l'autre.

Identification de l’éditeur et du vendeur

Site édité par EARL DU GRAND BOIS, Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL), au capital de 40 795,36 €, dont le siège est situé 637 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France, exerçant sous le nom commercial Domaine Les Hermessaines. SIREN 387 981 228, SIRET 387 981 228 00019, immatriculée au 387 981 228 R.C.S. Romans. TVA intracommunautaire FR53387981228. Directeur de la publication : Jean-Marc Chauvin, gérant.

Vendeur en ligne des cuvées L’Automne, Résonance et Le Trésor de Fripon : MGCODB, Société par actions simplifiée (SAS), capital 1 000,00 €, siège 695 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France, nom commercial La Truffe Française, SIREN 937 960 144, SIRET 937 960 144 00015, immatriculée au 937 960 144 R.C.S. Romans le 18 décembre 2024, TVA intracommunautaire FR72937960144, représentée par Maxime Chauvin, président.

Les adresses des sièges ne constituent pas une invitation à s’y présenter : les visites se font uniquement sur rendez-vous.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.