Mentions légales
Prérequis de vente encore manquants
Téléphone de contact du vendeur, Petite licence à emporter de MGCODB, Récépissé de déclaration de MGCODB, Médiateur de la consommation.
La boutique ne doit pas accepter de paiement tant que ces éléments ne sont pas validés. Ils se renseignent dans le fichier src/lib/legal.ts. Aucune valeur n'a été inventée à leur place.
Éditeur du site
EARL DU GRAND BOIS, exerçant sous le nom commercial Domaine Les Hermessaines.
Courriel : contact@les-hermessaines.fr
Directeur de la publication : Jean-Marc Chauvin, gérant
L'identification complète de la société éditrice figure au pied de cette page.
Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Site : https://vercel.com
Activité réglementée
La vente de boissons alcooliques est encadrée par le code de la santé publique.
MGCODB commercialise les vins produits et fournis par l’EARL du Grand Bois. MGCODB agissant comme vendeur distinct du récoltant, l’ouverture de la vente en ligne est subordonnée à la validation de sa petite licence à emporter et de son récépissé de déclaration.
La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de dix-huit ans et à toute personne n'ayant pas atteint l'âge légal requis dans son pays de résidence ou de livraison.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Vendeur et producteur des vins
Les cuvées L’Automne, Résonance et Le Trésor de Fripon sont vendues au consommateur par MGCODB. La commande, le paiement, la facture, les garanties et le service après-vente relèvent de ce vendeur.
Les vins sont produits et fournis par EARL DU GRAND BOIS, exploitation viticole exerçant sous le nom Domaine Les Hermessaines, située 637 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site, textes, photographies, vidéos, illustrations, cartes, marques, logotypes et éléments graphiques, appartient selon les cas à MGCODB, à l’EARL du Grand Bois ou à leurs ayants droit, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Visuels non contractuels
Les photographies, vidéos et illustrations présentées sur ce site ont été produites pour le Domaine Les Hermessaines ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs ayants droit. Ces visuels peuvent avoir fait l'objet de retouches ou de compositions. Fournis à titre d'illustration, ces visuels ne sont pas contractuels et peuvent évoluer à tout moment. Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les millésimes, étiquettes, contenances, conditionnements et teintes représentés peuvent différer du produit livré. Seules les informations figurant sur la fiche produit et sur l'étiquette de la bouteille reçue font foi.
Vente en ligne
Les conditions applicables aux commandes figurent dans les conditions générales de vente. Vous disposez d'un délai de quatorze jours pour vous rétracter, exerçable depuis la page de rétractation.
Données personnelles
Les données recueillies servent à traiter les commandes, à répondre aux demandes de contact et à gérer les réservations de visite. Elles ne sont ni cédées ni louées à des tiers.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Écrivez à contact@les-hermessaines.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
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Responsabilité
Le domaine s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. Les informations relatives aux vins, notamment les millésimes, les assemblages et les données analytiques, sont susceptibles d'évoluer d'une mise en bouteille à l'autre.
Identification de l’éditeur et du vendeur
Site édité par EARL DU GRAND BOIS, Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL), au capital de 40 795,36 €, dont le siège est situé 637 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France, exerçant sous le nom commercial Domaine Les Hermessaines. SIREN 387 981 228, SIRET 387 981 228 00019, immatriculée au 387 981 228 R.C.S. Romans. TVA intracommunautaire FR53387981228. Directeur de la publication : Jean-Marc Chauvin, gérant.
Vendeur en ligne des cuvées L’Automne, Résonance et Le Trésor de Fripon : MGCODB, Société par actions simplifiée (SAS), capital 1 000,00 €, siège 695 Route de Bigary, 26790 Suze-la-Rousse, France, nom commercial La Truffe Française, SIREN 937 960 144, SIRET 937 960 144 00015, immatriculée au 937 960 144 R.C.S. Romans le 18 décembre 2024, TVA intracommunautaire FR72937960144, représentée par Maxime Chauvin, président.
Les adresses des sièges ne constituent pas une invitation à s’y présenter : les visites se font uniquement sur rendez-vous.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.